Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROADS - Orléans Street Art
Association Os'moses

Numéro de dépôt :
4426681
Date de dépôt :
07/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2028
ROADS - Orléans Street Art de Os\'moses

Présentation de la marque ROADS - Orléans Street Art

Déposée par voie électronique le 7 février 2018 par l'association loi 1901 Os'moses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROADS - Orléans Street Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 Os'moses domicilié(e) Rue de Blois - 45067 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Os'moses, Madame Sandra RIMBERT domicilié(e) Rue de Blois - 45067 - Orléans - France.

La marque ROADS - Orléans Street Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROADS - Orléans Street Art arrivera à expiration en date du 7 février 2028.

Os'moses a également déposé les autres marques suivantes : LIGHT UP RUN , SELFIE CONTEST ORLEANS


Association Os'moses - Rue de Blois - 45067 - Orléans - France


Association Os'moses, Madame Sandra RIMBERT - Rue de Blois - 45067 - Orléans - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.